Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOBACT
AEROCHEM (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3013651
Date de dépôt :
07/03/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2010

Présentation de la marque BIOBACT

Déposée le 7 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEROCHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOBACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEROCHEM domicilié(e) ZA TOUCHE MORIN, 35420 LA BAZOUGE DU DÉSERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HENAULT S/e AEROCHEM - France.

La marque BIOBACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOBACT est expirée depuis le 7 mars 2010.

AEROCHEM a également déposé les autres marques suivantes : LE RANDONNEUR , ZÉROBACT , AEROMOUSSE. , VALMORE


AEROCHEM (S.A.R.L.) - ZA TOUCHE MORIN, 35420 LA BAZOUGE DU DÉSERT - France


M. HENAULT S/e AEROCHEM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Nettoyant. Désinfectant. Produits chimiques destinés à l'industrie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.